1 – Editeur
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2 – Contenu du site
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société L’Écho Édition, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3 – Licence d’utilisation du contenu du site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la société L’Écho Édition une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible,
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé, c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise,
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier,
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société L’Écho Édition. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 – Les marques
Les marques de la société L’Écho Édition figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société L’Écho Édition est donc prohibée.
5 – CNIL
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