1 – Editeur
Ce site est édité par la société L’Echo Edition, SARL de presse au
capital de 100 000 euros, dont le siège social est 1405, route de Noves,
BP 12, 84310 Morières les Avignon – France. Le directeur de la
publication du Site Web est Monsieur Jean-Luc Grégorini, en qualité de
Gérant de la société L’Echo Edition.
2 – Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société L’Echo Edition, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter
de la société L’Echo Edition une licence d’usage du Contenu du Site
strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible,
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé :
c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque
support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans
l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication
de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en
extranet d’entreprise,
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour
stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de
reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage
papier,
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la
société L’Echo Edition. La violation de ces dispositions soumet le
contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et
civiles prévues par la loi française.
4 – Les marques
Les marques de la société L’Echo Edition figurant sur le Site sont des
marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques
sans autorisation expresse de la société L’Echo Edition est donc
prohibée.
5 – CNIL
Conformément à la législation en vigueur (CNIL) vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès de l’éditeur concernant votre e-mail. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des informations/ propositions/ publicités de notre part ou d’autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas il vous suffit de nous écrire à bienvenue@vegetable.fr